Les publications
2025
Extrait du registre des délibérations de la réunion du 13 mars 2025
Délibérations de conseil Municipal du 126 Juin 2025
ETUDE PREALABLE AU PLAN D’EPANDAGE
ADMISSION EN NON-VALEUR
MODIFICATION BUDGET
MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL
OCEANMAN WORLDCHAMPIONSHIP – DEMANDE DE SUBVENTION
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE 4 L TROPHY
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION TWIRLING BÂTON DE PONTVALLAIN
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L E S TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE PROGRAMME 2026 A 2028
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L A FOURNITURE DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES – 2026/2028
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS
REAJUSTEMENT DE LA PARTICIPATION AUX CHARGES – APPARTEMENT PLACE CHANOINE TAROT
GROUPEMENT D E COMMANDE POUR L A FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS
ADMISSION EN NON-VALEUR
MODIFICATION BUDGET
MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL
OCEANMAN WORLDCHAMPIONSHIP – DEMANDE DE SUBVENTION
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE 4 L TROPHY
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION TWIRLING BÂTON DE PONTVALLAIN
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L E S TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE PROGRAMME 2026 A 2028
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L A FOURNITURE DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES – 2026/2028
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
GARANTIE D’EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS
REAJUSTEMENT DE LA PARTICIPATION AUX CHARGES – APPARTEMENT PLACE CHANOINE TAROT
GROUPEMENT D E COMMANDE POUR L A FOURNITURE D’ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS
Pontval'infos
Comptes-rendus
Extrait du registre des délibérations de la réunion du 13 mars 2025
Délibérations de conseil Municipal du 13 mars 2025
BUDGET ASSAINISSEMENT
APPROBATION CA COMMUNE
BUDGET COMMUNE
SUBVENTIONS COMMUNALES
GARDIENNAGE CIMETIERE
GARDIENNAGE EGLISE
COMPTE DE GESTION 2024 ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 BUDGET ASSAINISSEMENT
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 COMMUNE
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024-ASSAINISSEMENT
TAUX TAXES LOCALES
PLAN D’EAU-OUVERTURE FERMETURE
SUBVENTION COMICE
RESTAURATION EGLISE FINALISATION CHOIX ENTREPRISES
APPROBATION CA COMMUNE
BUDGET COMMUNE
SUBVENTIONS COMMUNALES
GARDIENNAGE CIMETIERE
GARDIENNAGE EGLISE
COMPTE DE GESTION 2024 ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 BUDGET ASSAINISSEMENT
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 COMMUNE
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024-ASSAINISSEMENT
TAUX TAXES LOCALES
PLAN D’EAU-OUVERTURE FERMETURE
SUBVENTION COMICE
RESTAURATION EGLISE FINALISATION CHOIX ENTREPRISES
Tarifs communaux 2025
Tarifs communaux
Concessions cimetière
Concessions colombarium
Tarifs repas cantine
Tarifs assainissement
Matériel
Pêche
Droit d’emplacement
Photocopie
Concessions colombarium
Tarifs repas cantine
Tarifs assainissement
Matériel
Pêche
Droit d’emplacement
Photocopie
Pontval'infos
2024
Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Réglement général - Com. de Communes de SUD SARTHE
Pontval'infos
Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2023
Pontval'infos
Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2022
Pontval'infos
Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2021
Pontval'infos
Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
Avril
2020
Pontval'infos
Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2019
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Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2018
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