Les publications
2025
Pontval'infos
Comptes-rendus
Extrait du registre des délibérations de la réunion 2025
Délibérations de conseil Municipal du 13 mars 2025
BUDGET ASSAINISSEMENT
APPROBATION CA COMMUNE
BUDGET COMMUNE
SUBVENTIONS COMMUNALES
GARDIENNAGE CIMETIERE
GARDIENNAGE EGLISE
COMPTE DE GESTION 2024 ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 BUDGET ASSAINISSEMENT
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 COMMUNE
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024-ASSAINISSEMENT
TAUX TAXES LOCALES
PLAN D’EAU-OUVERTURE FERMETURE
SUBVENTION COMICE
RESTAURATION EGLISE FINALISATION CHOIX ENTREPRISES
APPROBATION CA COMMUNE
BUDGET COMMUNE
SUBVENTIONS COMMUNALES
GARDIENNAGE CIMETIERE
GARDIENNAGE EGLISE
COMPTE DE GESTION 2024 ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 BUDGET ASSAINISSEMENT
APPROBATION COMPTE DE GESTION 2024
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 COMMUNE
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024-ASSAINISSEMENT
TAUX TAXES LOCALES
PLAN D’EAU-OUVERTURE FERMETURE
SUBVENTION COMICE
RESTAURATION EGLISE FINALISATION CHOIX ENTREPRISES
Tarifs communaux 2025
Tarifs communaux
Concessions cimetière
Concessions colombarium
Tarifs repas cantine
Tarifs assainissement
Matériel
Pêche
Droit d’emplacement
Photocopie
Concessions colombarium
Tarifs repas cantine
Tarifs assainissement
Matériel
Pêche
Droit d’emplacement
Photocopie
Pontval'infos
2024
Plan Local d'Urbanisme intercommunal
Réglement général - Com. de Communes de SUD SARTHE
Pontval'infos
Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2023
Pontval'infos
Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2022
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Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2021
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Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
Avril
2020
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Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2019
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Comptes-rendus
Comptes rendus du conseil municipal
2018
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